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Conditions générales d'affaires

Die Firma

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les produits en ligne de AvorCraft GmbH.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES ET LE DROIT D'UTILISATION INTÉGRÉ AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER LE PRODUIT !

1. Champ d'application

1.1 Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les commandes passées par le client via la boutique en ligne d'AvorCraft GmbH, Erlistrasse 6, CH-6403 Küssnacht SZ, CHE-300.544.891 MWST, ci-après dénommée AvorCraft GmbH.

1.2 Avec la confirmation de la commande, les présentes conditions générales de vente sont considérées comme acceptées par le client.

2. Offre et conclusion du contrat

2.1 La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais une invitation à passer commande.

2.2 En cliquant sur le bouton (Commande), le client passe une commande ferme pour tous les produits énumérés sur la page de commande.

2.3 Dès réception de la commande, AvorCraft GmbH confirme la commande par e-mail. Le contrat d'achat est conclu immédiatement pour les biens non physiques (produits à télécharger).

2.4 Le client s'est informé de manière exhaustive sur les produits commandés et renonce au droit de rétractation légal en téléchargeant les produits sur le site Internet d'AvorCraft GmbH.

3. Les prix

3.1 La TVA est déclarée séparément pour chaque produit. Les prix sont en francs suisses (CHF).

3.2 Il n'y a pas d'autres taxes et frais pour nos produits "Software - Office".

3.3 AvorCraft GmbH se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix publiés sur le site Internet au moment de la commande s'appliquent au client.

4. Conditions de livraison

4.1 Dès réception du montant de la facture, AvorCraft GmbH vous enverra le code d'activation des produits commandés par e-mail.

4.2 Si le code d'activation des produits payés n'est pas livré immédiatement, votre commande sera vérifiée manuellement les jours ouvrables de 08:00 à 18:00 (heure européenne) et le code d'activation vous sera envoyé par e-mail.

5. Conditions de paiement

5.1 Pour les clients de Suisse, le paiement s'effectue soit par PostFinance, soit par carte de crédit comme décrit au paragraphe 5.2. Pour tous les autres pays, les cartes de crédit décrites au paragraphe 5.2 s'appliquent.

5.2 MasterCard - VISA - American Express.

6. Droit d'utilisation

6.1 Après l'achat, vous avez le droit d'utiliser le produit à des fins internes et privées. Toute autre utilisation est illégale et interdite. Nous nous réservons expressément le droit d'intenter des actions civiles et pénales sur la base du droit d'auteur. Le contrat d'achat du produit est automatiquement considéré comme conclu lorsque le montant de la facture a été intégralement payé par le client.

7. Restrictions

• (a) Le transfert du droit d'utilisation à un tiers n'est autorisé qu'avec l'accord écrit préalable d'AvorCraft GmbH.

• (b) Le produit est protégé par les droits d'auteur de AvorCraft GmbH. Afin de protéger ces droits d'auteur, vous vous engagez à vous abstenir de ce qui suit:

Le produit:
• Pour décompiler.
• Pour Copier et transmettre à des tiers.
• Pour changer, adapter ou traduire.
• A vendre ou à louer.

8. Responsabilité

8.1 AvorCraft GmbH, ses employés et auxiliaires d'exécution ne sont responsables des dommages contractuels ou non contractuels que si le dommage est imputable à une négligence grave ou à une intention de la part d'AvorCraft GmbH. AvorCraft GmbH n'est responsable de la perte de données que si cette perte n'aurait PAS pu être évitée par une sauvegarde quotidienne et alternée des données. De même, AvorCraft GmbH n'est pas responsable des dommages causés par des logiciels tiers.

9. Durée du produit

9.1 Le droit d'utilisation est valable pour une durée indéterminée. Les droits de l'utilisateur prennent fin immédiatement sans préavis ou résiliation si vous violez l'une des dispositions du présent contrat. En cas de violation avérée du présent contrat, des poursuites civiles et pénales seront engagées sur la base du droit d'auteur.

10. Informations générales

10.1 AvorSync et Passwort Tresor sont liés à l'utilisateur de l'ordinateur. Si cet utilisateur d'ordinateur est changé, vous devez acheter AvorSync et/ou Password Tresor à nouveau.

10.2 Les conditions générales ont été traduites de l'allemand vers l'anglais, l'italien, le français et l'espagnol. En cas d'erreurs de traduction entraînant des malentendus, les dispositions de la version allemande s'appliquent dans tous les cas.

10.3 Le présent contrat est soumis au droit suisse. Dans le cas où une disposition des droits d'utilisation est considérée comme illégale par un tribunal compétent, elle ne sera mise en œuvre que dans la mesure où la loi le permet, tandis que les autres dispositions des droits d'utilisation resteront pleinement en vigueur.

Août 2018, AvorCraft GmbH, 6403 CH-Küssnacht SZ, www.avorcraft.ch

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